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L'Urbanisme : le PLU

Vous voudrez bien trouver ci-dessous les documents relatifs au PLU 2019 qui a été approuvé en Conseil Municipal dans sa séance du mercredi 20 novembre 2019.

 Documents

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  • Rapport de présentation : partie 1

 Partie 1

Partie 1 

 

  • Rapport de présentation : partie 2

Partie 2 

 Partie 2

  •  Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.AD.D.)

P.A.D.D. 

 P.A.D.D.

  •  Orientation d'Aménagement et de Programmation (O.A.P.)

O.A.P. 1

 

O.A.P. 2

 O.A.P. 1

 

O.A.P. 2

  •  Règlement

Règlement écrit 

 

Réglement graphique

Règlement écrit 

 

Règlement graphique

 

Imprimés réglementaires relatifs à l’urbanisme

L’ensemble des imprimés réglementaires relatifs à l’urbanisme est disponible sur le site du ministère à l'adresse 

http://www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=116

 

Plan cadastral de Pechbusque

Pour retrouver sa parcelle, consulter son plan et en commander un exemplaire :

https://www.cadastre.gouv.fr